DOSSIER RESPONSABILITE 2023

En 11 chapitres, répartis sur 75 questions/réponses, le Dossier Spécial « Responsabilité de l’organisateur d’ACM et du dirigeant associatif » répond à vos interrogations concernant la responsabilité juridique en ACM et dans le cadre de vos activités associatives. Toutes les situations et les circonstances de mise en jeu de la responsabilité juridique (civile ou pénale) sont identifiées, expliquées et confrontées à la réalité de terrain. Des outils et des modèles sont élaborés afin de limiter la responsabilité de l’organisateur d’ACM et du dirigeant associatif.

Ce dossier s’adresse aux organisateurs d’ACM, aux dirigeants d’associations et plus largement à tous les employeurs du monde associatif, ainsi qu’à tous ceux qui sont sensibles et intéressés à la question de la responsabilité juridique.

Les points suivants sont notamment traités dans ce Dossier Spécial :

- Les grands principes de la responsabilité judiciaire ;

- La responsabilité de l’organisateur d’ACM ;

- La responsabilité pénale à titre personnel de l’organisateur d’ACM et du dirigeant associatif ;

- Les obligations du dirigeant associatif en prévention des risques professionnels ;

- La responsabilité civile et pénale du dirigeant associatif en matière de santé et de sécurité au travail ;

- La responsabilité pénale de la personne morale d’une association ;

- « Pot associatif » et alcool : les règles juridiques applicables ;

- Conduite à tenir en cas d’accident ;

- Gestion des assurances.

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