Pack sécurité juridique 2024 : école, sorties, vacances

offre « Pack Sécurité Juridique 2024 : École, sorties, vacances » est la toute dernière gamme qui vous permet de recevoir le « Spécial Réglementation : Sorties scolaires & Classes découvertes du premier degré », le « Spécial Réglementation : voyages scolaires du second degré », le « Spécial Directeur & Directrice 2024 », son complément indispensable « Les Dossiers Thématiques 2024 » et le Dossier Spécial 2024 « Responsabilité de l’organisateur d’ACM et du dirigeant associatif ».

SPÉCIAL RÉglementation : voyages scolaires du second DegrÉ

Fraichement imprimé, ce numéro spécial s’adresse aux enseignants, aux chefs d’établissement et à tous les acteurs qui interviennent dans l’organisation des voyages scolaires du second degré.

L’édition « Spécial Réglementation : voyages scolaires du second degré » prend en compte les dispositions de la toute dernière circulaire du 16 juillet 2024, complétée par de nombreuses questions/réponses pratiques, s’inspirant des situations rencontrées dans le quotidien des enseignants, tant niveau des obligations réglementaires que sur un plan organisationnel et fonctionnel.

Le « Spécial Réglementation : voyages scolaires du second degré »

Tout en décryptant les textes officiels (législatifs, réglementaires, instructions ministérielles, circulaires…), la revue propose des réponses concrètes clés en main. Elle été pensée et conçue avec des acteurs de l’enseignement, des juristes, des experts et des associations spécialisées dans les voyages scolaires. La revue aborde :

• Le rôle des acteurs (professeurs, chefs d’établissement, conseil d’administration, préfet, autorité académique, services départementaux, parents d’élèves, organisateurs de voyages, intervenants extérieurs, élèves  ;

• Le cadre juridique applicable, notamment les régimes d’autorisation, les modalités de contrôle ;
• Le financement des voyages scolaires : budgétisation, source de financement, montage de dossiers ;
• La relation avec les familles ;
• Les aspects logistiques : transports, hébergement, alimentation, encadrement, règles de sécurité ;
• Les spécificités des voyages à l’étranger : vérifications et formations, obligations de l’établissement ;
• La question de la responsabilité et des assurances.

Le « Spécial réglementation : voyages scolaires du second degré » offre aux acteurs des voyages scolaires un guide juridique complet, pratique et pédagogique dans le respect des règles et des procédures administratives.

SPÉCIAL RÉglementation : sorties scolaires & classes de dÉcouvertes du premier degrÉ

Unique en son genre, ce numéro s’adresse aux enseignants, directeurs d’école, aux organisateurs et plus largement à tous les acteurs qui interviennent dans le champ des sorties scolaires et des classes de découvertes.

L’édition « Spécial Réglementation : sorties scolaires & classes de découvertes » décrypte tous les textes officiels (législatifs, réglementaires, instructions ministérielles, circulaires…), sous forme de questions, de tableaux de bord, de modèles et de commentaires, tous validés sur un plan juridique par nos experts.

Le « Spécial Réglementation : sorties scolaires & classes de découvertes » apporte des réponses juridiques, synthétiques et pratiques sur des sujets d’importance : tels le rôle et la responsabilité juridique des acteurs, le régime des autorisations, les obligations administratives, la laïcité, les règles d’encadrement et de surveillance, la sécurité des élèves, les aspects logistiques, le financement, le transport, les activités, les déplacements, les sorties de territoire et les voyages à l’étranger, ou encore l’hébergement, la restauration collective, le suivi sanitaire, la relation avec les familles, sans oublier les assurances.

La diversité des thèmes abordés offre aux enseignants, qui sont au cœur des sorties scolaires et des classes de découvertes, la boîte à outils idéale répondant à leurs problématiques de terrain, à leurs questionnements et à leurs besoins.

SPÉCIAL RÉglementation : directeurs & directrices en ACM

Destiné aux directeurs & directrices de colonies de vacances, de centres de loisirs et de camps scouts, et plus largement aux responsables d’ACM, le « Spécial Directeur & Directrice » 2024 est l’outil idéal pour répondre à vos besoins et vos interrogations en toutes circonstances. Toutes vos missions, droits et obligations et textes officiels y sont détaillés et précisés : relation aux parents, suivi sanitaire des mineurs, déclarations obligatoires, voyages à l’étranger, inspections et contrôles, législation sociale, hygiène en cuisine, préparation des repas, sécurité alimentaire, encadrement, locaux, transports, secours, activités de plein air, baignade, sorties de groupe, BAFA, BAFD, etc. Autant de sujets, traités ou mis à jour, par des experts et des militants de Jeunesse au Plein Air. 

Le « Spécial Directeur & Directrice » 2024 intègre en page centrale, un dossier thématique « Activités Physiques et Sportives (APS) & ACM ». Grande Cause Nationale en France de l’année 2024, la promotion des Activités Physiques et Sportives (APS), permet de ne pas oublier que les APS doivent être accessibles à toutes et à tous. Elles ont notamment pour objectifs d’améliorer l’éducation, la santé, l’inclusion et de rendre notre société plus solidaire. Les ACM jouent un rôle majeur dans ce droit à la pratique du sport à tous niveaux. Tout individu doit pouvoir pratiquer l’activité sportive de son choix et être en mesure de participer à des APS, à des compétitions, sans que puisse lui être opposé une incompatibilité ou un refus lié à sa situation sociale ou administrative, son sexe, son genre, son âge, son origine ou sa situation de handicap.

Les dossiers thématiques 2024 du SPÉCIAL directeurs & directrices en ACM

En complément, JPA vous propose des « Dossiers Thématiques ». Ces dossiers regroupent en un seul document des sujets aussi importants qu’utiles pour tout acteur d’Accueils Collectifs de Mineurs : « Les valeurs de l’Education populaire », « Laïcité », « Les mixités et le vivre-ensemble », « Amour, sentiments et sexualités », « Violences, agressivité et harcèlement », « Droit à l’image, communication et réseaux sociaux », « Environnement, écocitoyenneté » ou encore « L’éducation à la santé ».

Le dossier responsabilitÉ 2024 du SPÉCIAL directeurs & directrices en ACM

Enfin, ce « Pack Sécurité Juridique 2024 : École, sorties, vacances » comprend également le Dossier Spécial « Responsabilité de l’organisateur d’ACM et du dirigeant associatif ».

En 11 chapitres, répartis sur 75 questions/réponses, ce Dossier Spécial « Responsabilité de l’organisateur d’ACM et du dirigeant associatif » répond à vos interrogations concernant la responsabilité juridique en ACM et dans le cadre de vos activités associatives. Toutes les situations et les circonstances de la mise en jeu de la responsabilité juridique (civile ou pénale) sont identifiées, expliquées et confrontées à la réalité de terrain. Des outils et des modèles sont élaborés afin de limiter la responsabilité de l’organisateur d’ACM et du dirigeant associatif.

En souscrivant à l’offre juridique complète de JuriACM, vous disposez de toute la réglementation des ACM actualisée et accessible en ligne :

• une newsletter,

• une assistance juridique,

• une consultation juridique dédiée.